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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION
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coco-nuts
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

coco-nuts
ARTGRATEL PRODUCTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1357603
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque coco-nuts

Déposée le 4 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « coco-nuts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION domicilié(e) 70 avenue du Général de Gaulle, 94000 CRETEIL CEDEX (dossier no 2069047) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 893 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2069047) - France.

La marque coco-nuts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque coco-nuts est expirée depuis le 4 juin 2006.

ARTGRATEL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERES PLUS , ACCOMPTA , LES VOYAGES EROTIQUES LOVE ISLAND , LOVE ISLAND L'ILE DE L'AMOUR , ARGRATEL , A.C. COMPTA , LE GUIDE DU PRE-PRESSE REPERTOIRE ANNUEL DES PROFESSIONNELS DU PRE-PRESSE , ANNONCES CARRIERES , A.C. SANTE , BROC'ENCHERE


ARTGRATEL PRODUCTION Société Anonyme - 70 avenue du Général de Gaulle, 94000 CRETEIL CEDEX (dossier no 2069047) - France - SIREN 329893739


CABINET M. SABATIER - (dossier no 2069047) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1996 n°2069047 - Publication au BOPI 1996-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 28 décembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°180253 - Publication au BOPI 1994-12-28

Inscription le 28 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180252 - Publication au BOPI 1994-12-28

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